Explore Salon Quotes Lists Reviews Writings

—

Changelog About Contact Privacy Donate

France. Parlement (1946- ). Sénat | lit.salon

Author

France. Parlement (1946- ). Sénat

FP

Author record

10 works

1999–2014 across 8 dated works

No biography is available yet.

Start with

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la réforme des institutions de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence intergouvernementale de l'an 20001999
With Hubert Haenel, France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapports d'information sur les lois de financement de la sécurité1999
With Charles Descours
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes2000
With Gérard Cornu
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer2000
With Dinah Derycke, France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale

Books

8 works

Featured (8)Featured (8)All (10)All (10)

Search booksSort books

Les enjeux stratégiques de l'espace maritime le cas des gisements de pétrole et de gaz en Méditerranée : séminaire octobre 2013, Paris-Sénat : Paris, le 9 octobre 20132014
1 edition
shelves
0
reviews
0
lists
0
quotes
0
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes2000
With Gérard Cornu
1 edition
shelves
0
reviews
0
lists
0
quotes
0
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la réforme des institutions de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence intergouvernementale de l'an 20001999
With Hubert Haenel, France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
1 edition
shelves
0
reviews
0
lists
0
quotes
0
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénata̜ux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception2001
With Odette Terrade, France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale
1 edition
shelves
0
reviews
0
lists
0
quotes
0
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relative à la contraception d'urgence2000
With Janine Bardou
1 edition
shelves
0
reviews
0
lists
0
quotes
0
Rapports d'information sur les lois de financement de la sécurité1999
With Charles Descours
1 edition
shelves
0
reviews
0
lists
0
quotes
0
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer2000
With Dinah Derycke, France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale
1 edition
shelves
0
reviews
0
lists
0
quotes
0
Rapport d'information fait au nom de la Délégation Sénat pour l'Union européenne sur des normes minimales pour l'octroi d'une protection temporaire en cas d'afflux massif de personnes déplacées2000
With Paul Masson, France. Parlement (1946- ). Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
1 edition
shelves
0
reviews
0
lists
0
quotes
0

End of results

Readers in conversation

Around the salon

Public notes, reviews, lists, and conversations around France. Parlement (1946- ). Sénat.

The conversation is still open.

There is no public salon activity to show for France. Parlement (1946- ). Sénat yet.