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Defermon, Jacques comte | lit.salon

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Defermon, Jacques comte

1752–1831

Also known as Defermon, Jacques

19 works

1790–1797 across 15 dated works

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Faits rappele s a la me moire de M. Kersaint sur la re ponse imprime e sous son nom aux dires de messieurs Defermon & Chapelier: se ance du Comite de marine, du lundi 28 juin 17901790
Opinion de M. Defermon sur l'organisation de la Marine: prononce e dans la se ance du 13 avril 1791 : imprime e par ordre de l'Assemble e nationale1791
Defermon, de pute du de partement d'Ille et Vilaine a la Convention nationale, au peuple franc ʹais1793
A la lecture du message du Directoire exe cutif sur la vente les biens des religieux dans la Belgique1796

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A la lecture du message du Directoire exe cutif sur la vente les biens des religieux dans la Belgique1796
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Rapport fait, au nom de la Commission des finances, par Defermon, dans la se ance du 2 flore al, an 4.1796
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Rapport fait au Conseil des cinq-cents par Defermon au nom de la commission charge e de l'examen du message du Directoire exe cutif, du 9 frimaire, dont la teneur suit liberte , e galite , extrait du registre des de libe rations du Directoire exe cutif, du 9 frimaire, l'an quatrie me de la Re publique franc ʹaise1796
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Rapport fait au nom de la Commission des finances par Defermon se ance du 7 vende miaire de l'an V.1796
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Opinion de M. Defermon sur l'organisation de la Marine: prononce e dans la se ance du 13 avril 1791 : imprime e par ordre de l'Assemble e nationale1791
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Rapport fait par Defermon, au nom de la Commission des finances et d'une commission spe ciale, sur les re clamations faites par les de partemens de l'Ouest en de charge des contributions arrie re es se ance du 22 nivo se an V.1797
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Rapport fait au nom de la Commission des finances se ance du 16 messidor, an IV1796
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Rapport fait au nom de la Commission des finances par Defermon a la se ance du 15 vento se an 4 de la Re publique1796
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Rapport fait au nom de la Commission des finances1796
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Opinion de Defermon sur les rapports faits par la commission des finances: se ance du 8 germinal1797
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Defermon, de pute du de partement d'Ille et Vilaine a la Convention nationale, au peuple franc ʹais1793
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Rapport fait par Defermon, au nom de la commission spe ciale charge e de l'examen du message du Directoire exe cutif, du 3 frimaire dernier se ance du 13 pluvio se an V.1797
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Projet de re solution pre sente au Conseil des cinq-cents par Defermon, au nom de la Commission des finances se ance du 19 vento se, an 4.1796
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Rapport fait par Defermon, au nom de la Commission des finances: se ance du 9 fructidor, an IV1796
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Faits rappele s a la me moire de M. Kersaint sur la re ponse imprime e sous son nom aux dires de messieurs Defermon & Chapelier: se ance du Comite de marine, du lundi 28 juin 17901790
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Discours1804
With France. Corps législatif (1795-1814)
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Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution personnelle1790
With France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition
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Opinion de Defermon sur les rapports faits par la Commission des Finances. Séance du 8 Germinal, an V.1797
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Rapport fait, au nom du Comité de Salut Public, sur la Guadeloupe et autres Iles du Vents
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