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Berlier, The ophile comte | lit.salon

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Berlier, The ophile comte

1761–1844

Also known as Berlier, The ophile

23 works

1792–1799 across 21 dated works

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De l'adoption ide es offertes a la me ditation de ses colle gues1792
Opinion du citoyen The ophile Berlier, de pute du de partement de la Co te-d'Or, sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit e tre mis en jugement1792
Nouveaux articles d'ordre du jour supple tivement propose s par Berlier au nom du Comite de le gislation, sur diverses pe titions relatives a la loi du 17 nivo se1793
Projet de de cret contenant plusieurs articles additionnels aux lois des 17 nivo se & 23 vento se1793

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Projet de de cret contenant plusieurs articles additionnels aux lois des 17 nivo se & 23 vento se1793
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Opinion du citoyen The ophile Berlier, de pute du de partement de la Co te-d'Or, sur la question de savoir si Louis XVI peut et doit e tre mis en jugement1792
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Opinion de Berlier, sur le jury constitutionnaire, prononce e dans la se ance du 24 thermidor, l'an troisie me: imprime e par ordre de la Convention nationale1795
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Opinion de Berlier dans la discussion relative aux socie te s s'occupant de questions politiques: se ance du 21 fructidor an 7.1799
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Proposition d'ordre du jour sur diverses pe titions relatives a la loi des successions, donations & partages, faite au nom du Comite de le gislation1794
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Discours prononce par Berlier, avant de soumettre a la discussion le projet relatif au re tablissement de la liberte de la presse, et a la re pression de ses abus: se ance du 22 prairial an 7.1799
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Rapport fait par Berlier, au nom de la Commission forestie re & de celle des domaines engage s, re unies, sur les fore ts contenant plus de cent cinquante hectares & terreins enclave s ou adjacens, provenant d'engagemens consentis par les ci-devant rois, ou d'e changes re vocables se ance du 29 flore al an 7.1799
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Rapport fait par Berlier, au nom de la commission charge e de pre senter les moyens d'e lever les recettes de l'an VII au niveau des de penses se ance du 16 flore al an 7.1799
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Opinion de Berlier, sur le mode de comple ter le Tribunal de cassation: se ance du 17 messidor an 6.1798
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Opinion de Berlier, sur la gradualite des fonctions publiques: prononce e dans la se ance du 4 thermidor, an 3.1795
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Rapport fait par Berlier, au nom de la commission spe ciale charge e de proposer une loi re pressive des de lits de la presse se ance du 8 fructidor an 6.1798
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Rapport pre sente au nom du Comite de le gislation, sur l'exe cution de la loi du 5 brumaire, relative aux successions1793
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Motion d'ordre faite par Berlier, a la suite de la lecture de l'acte des Anciens, contenant rejet de la re solution du 29 prairial an 7, relative a la re pression des de lits de la presse: se ance du 6 thermidor an 7.1799
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Proposition d'ordre du jour sur diverses questions relatives aux donations, successions et substitutions, faite au nom du Comite de le gislation1793
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Rapport fait par Berlier, au nom d'une commission spe ciale, sur les domaines engage s par l'ancien gouvernement: se ance du 9 frimaire an 7.1798
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Projet d'adresse en forme de re solution, pre sente par Berlier, au nom d'une commission spe ciale: se ance du 23 messidor an 7.1799
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Opinion et projet de de cret, sur la nouvelle organisation des Comite s de la Convention nationale1794
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Nouveaux articles d'ordre du jour supple tivement propose s par Berlier au nom du Comite de le gislation, sur diverses pe titions relatives a la loi du 17 nivo se1793
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Compte rendu par Berlier, de pute de la Co te-d'Or: de l'emploi des sommes qu'il a de pense es dans ses deux missions1795
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Opinion de Berlier, sur la question de savoir par laquelle des deux voies de l'appel ou de la cassation peuvent e tre attaque s les jugemens qualifie s en dernier ressort, & que l'on soutient avoir ainsi prononce au-dela de leur compe tence: se ance du 27 messidor an 6.1798
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De l'adoption ide es offertes a la me ditation de ses colle gues1792
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Rapport présenté au nom du comité de législation sur l'exécusion de la loi du 5 brumaire relative aux successions1794
With France. Convention nationale. Comité de législation
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Loi portant que les père, fils, frère, oncle, neveu et époux des émigrés, les alliés au même degré, les ministres du culte insermentés, etc. ne pourront continuer d'exercer des fonctions publiques du 5e jour complémentaire, an troisième de la République française, une et indivisible1795
With Baudin, France, France. Convention nationale
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