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Thouret | lit.salon

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Thouret

1746–1794

58 works

1788–1792 across 46 dated works

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Me moire pre sente au roi par les avocats au parlement de Normandie, sur les E tats-ge ne raux1788
Me moire que pre sentent a MM. les maire & echevins de la ville de Rouen, les communaute s, corporations & citoyens particuliers de l'ordre du Tiers-Etat de cette ville1788
Ve rite s philosophiques et patriotiques, sur les affaires pre sentes1788
Adresse de remerci ment, pre sente e au roi par les officiers municipaux de la ville de Rouen, en assemble e ge ne rale1789

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Adresse de remerciment pre sente e au roi par les officiers municipaux de la ville de Rouen, en assemble e ge ne rale1789
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Quatrie me discours de M. Thouret, a l'Assemble e nationale, sur l'organisation du pouvoir judiciaire: se ance du 4 mai 1790 : projet de composition des tribunaux d'appel1790
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Tableau de la re duction progressive des revenus eccle siastiques1790
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Discours de M. Thouret a l'Assemble e nationale, fait au nom du Comite de constitution, sur la question de savoir, Si, dans le cas de la re gence e lective, l'e lection du re gent peut e tre de le gue e au Corps le gislatif : se ance du 24 mars 1791 : imprime par ordre de l'Assemble e nationale1791
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Nouveau projet sur l'ordre judiciaire, conforme aux bases de cre te es par l'Assemble e nationale propose par le Comite de Constitution : imprime par ordre de l'Assemble e nationale1790
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Avis des bons Normands a leurs freres tous les bons Franc ʹois de toutes les provinces et de tous les ordres: sur l'envoi des lettres de convocation aux E tats-ge ne raux1789
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Copie de la lettre de M. Thouret, pre sident de l'Assemble e nationale, a MM. de la Garde nationale bordelaise: Paris, 19 mai 17901790
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Neuvie me discours de M. Thouret a l'Assemble e nationale, sur l'organisation judiciaire: se ances des 11 et 12 janvier 1791 : imprime par ordre de l'Assemble e nationale1791
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Articles sur la re gence, sur la garde du roi mineur, et sur la re sidence des fonctionnaires publics: propose s, au nom du Comite de constitution1791
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Seconde partie du rapport du nouveau Comite de constitution, fait a l'Assemble e nationale, le mardi 29 septembre 1789, sur l'etablissement des assemble es administratives, & des nouvelles municipalite s.1789
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Adresse de remerci ment, pre sente e au roi par les officiers municipaux de la ville de Rouen, en assemble e ge ne rale1789
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Discours de M. Thouret, a l'Assemble e nationale, sur le plan propose d'alie ner les biens eccle siastiques aux municipalite s: se ance du jeudi 18 mars 17901790
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Projet de l'organisation du pouvoir judiciaire: propose a l'Assemble e nationale par le Comite de Constitution1789
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Observation des comite s de Constitution et de re vision, a l'Assemble e nationale1791
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Discours de M. Thouret a l'Assemble e nationale, en ouvrant la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire se ance du 24 mars 1790 : imprime par ordre de l'Assemble e nationale1790
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Troisieme discours de M. Thouret, fait a l'Assemble e nationale, sur la nouvelle division territoriale du royaume se ance du mercredi 11 novembre1789
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Cahier des dole ances, remontrances et instructions de l'assemble e du Tiers-Etat du ressort de la jurisdiction ordinaire du bailliage de Rouen1789
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Ve rite s philosophiques et patriotiques, sur les affaires pre sentes1788
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Huitie me discours de M. Thouret a l'Assemble e nationale, sur l'organisation judiciaire: se ance du 28 de cembre 1790 : imprime par ordre de l'Assemble e nationale : concurrence des officiers de la Gendarmerie nationale avec les juges de paix pour les fonctions de la police de su rete .1790
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Avis des bons Normands a leurs freres tous les bons Franc ʹais de toutes les provinces et de tous les ordres sur l'envoi des lettres de convocation aux Etats-ge ne raux1789
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Second discours de M. Thouret, fait a l'Assemble e nationale, sur la nouvelle division territoriale du royaume: se ance du lundi 9 novembre1789
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Rapport du nouveau Comite de Constitution, fait a l'Assemble e nationale, le mardi 29 septembre 1789, sur l'e tablissement des bases de la repre sentation personnelle1789
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Suite de l'Avis des bons Normands, de die e aux assemble es des bailliages: sur la re daction du cahier des pouvoirs & instructions1789
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Sixie me discours de M. Thouret, a l'Assemble e nationale, sur l'organisation judiciaire: se ance du 10 aou t 1790 : suite de la discussion sur la de le gation de l'accusation publique1790
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