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Rene -Urbain-Pierre-Charles-Fe lix Enjubault de La Roche | lit.salon

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Rene -Urbain-Pierre-Charles-Fe lix Enjubault de La Roche

1737–1794

13 works

1789–1791 across 10 dated works

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Opinion de M. Enjubault de La Roche, de pute du Maine, sur les gabelles1789
Analyse critique, du projet de de cret propose a l'Assemble e nationale, par le Comite des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche1790
Rapport des Comite s re unis, des finances, des impositions et des domaines sur les apanages1790
Rapport fait a l'Assemble e nationale sur les vingt-cinq contrats d'e change de la fore t de Senonche au nom du Comite des domaines1790

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Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite des domaines, sur les formalite s que doivent observer les e changistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consomme s pour servir de suite a la loi du 1er. de cembre 17901791
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Projet de de cret propose a l'Assemble e nationale par le Comite des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche, membre de ce comite .1791
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Analyse critique, du projet de de cret propose a l'Assemble e nationale, par le Comite des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche1790
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Rapport fait au nom du Comite des domaines, sur la le gislation domaniale1790
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Rapport des Comite s re unis, des finances, des impositions et des domaines sur les apanages1790
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Rapport fait au Comite des domaines de l'Assemble e nationale: le 13 novembre 17891790
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Rapport fait a l'Assemble e nationale sur les vingt-cinq contrats d'e change de la fore t de Senonche au nom du Comite des domaines1790
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Rapport fait a l'Assemble e nationale, sur l'e change de la Dombes et l'acquisition des terres de l'Orient, Cha tel, Carment et Recouvrance, etc au nom du Comite des domaines1791
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Second rapport des Comite s re unis de finances, d'imposition et de domaines sur les apanages1790
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Opinion de M. Enjubault de La Roche, de pute du Maine, sur les gabelles1789
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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommés, pour servir de suite à la loi du Ier. décembre 17901791
With France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines
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Projet de décret proposé à Assemblée nationale1790
With France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des domaines
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Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommé pour servir de suite à la loi du ler décembre 17901791
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