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Dominique-Vincent Ramel de Nogaret | lit.salon

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Dominique-Vincent Ramel de Nogaret

1760–1829

26 works

1789–1799 across 16 dated works

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Opinion de M. Ramel de Nogaret, de pute de Carcassonne en Languedoc, donne e dans la se ance du 11 novembre, sur la nouvelle division du royaume: imprime e par ordre de l'Assemble e nationale1789
Pre cis de l'opinion de M. Ramel-Nogaret, de pute de Carcassonne, sur les impositions: se ance du 23 septembre 17901790
Opinion de Ramel Nogaret: imprime e par order de l'Assemble e nationale1791
Ide es e le mentaires sur les monnoies, et leur re duction aux fractions de cimales1792

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Ide es e le mentaires sur les monnoies, et leur re duction aux fractions de cimales1792
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Rapport fait au nom du Comite ge ne ral des finances par D.V. Ramel, de pute du departement de l'Aude, sur les moyens propres a diminuer la masse des assignats mis en circulation: imprime par ordre de la Convention nationale : se ance du mardi 23 avril 1793, l'an deuxie me de la Re publique1793
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Le ministre des finances, au cen. Destrem, membre du Conseil des cinq-cents1798
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Projet de de cret, pre sente par le Comite des finances, sur les proce s & apposition des scelle s des ci-devant ferme ge ne rale, re gie, &c: imprime par ordre de la Convention nationale1793
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Que doit faire la Convention nationale sur le proce s de Louis Capet?: imprime par ordre de la Convention nationale1793
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Compte rendu au Directoire exe cutif par le ministre des finances, sur l'administration de son de partement pendant l'an 5.1799
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Opinion de Ramel Nogaret: imprime e par order de l'Assemble e nationale1791
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D.V. Ramel, ministre des finances, au cen. Genissieu, repre sentant du peuple, membre du Conseil des cinq-cents1799
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Discours prononce par manie re de motion d'ordre, par D.V. Ramel, de pute du de partement de l'Aude, dans la se ance du 29 frimaire l'an IV de la Re publique franc ʹaise, une & indivisible, sur les finances, le cre dit des assignats, la ne cessite des contributions & les avantages des contributions indirectes1795
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Pre cis de l'opinion de M. Ramel-Nogaret, de pute de Carcassonne, sur les impositions: se ance du 23 septembre 17901790
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Opinion de M. Ramel de Nogaret, de pute de Carcassonne en Languedoc, donne e dans la se ance du 11 novembre, sur la nouvelle division du royaume: imprime e par ordre de l'Assemble e nationale1789
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Rapport et projet de de cret sur les contributions directes de 1794 (v.s.), pre sente s au nom du Comite des finances, par D. V. Ramel, de pute du de partement de l'Aude, a la se ance du 9 frimaire, an III1794
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Rapport et projet de de cret faits et pre sente s au nom de la Commission des finances sur l'emprunt force d'un milliard1793
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Rapport sur la situation de l'e tat des fonds affecte s aux de penses de l'exercice de l'an 7 fait au Directoire exe cutif1799
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Rapport et projet de de cret sur le nouveau syste me des contributions directes, pre sente s a la Convention nationale, dans la se ance du 19 flore al, l'an 2 de la Re publique franc ʹaise1794
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Discours par forme de motion d'ordre: prononce au Conseil des cinq-cents1796
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