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Durand de Maillane M. | lit.salon

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Durand de Maillane M.

1729–1814

Also known as Durand de Maillane

46 works

1789–1797 across 39 dated works

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Avis d'un de pute aux E tats-ge ne raux1789
Opinion de M. Durand de Maillane sur la constitution du Royaume1789
Opinion de M. Durand de Maillane sur la proprie te des biens eccle siastiques & sur la portion congrue des cure s formant la motion de M. le comte de Mirabeau, soumise au de cret constitutionnel de l'Assemble e nationale1789
Plan du rapport a faire a l'Assemble e nationale, par son Comite eccle siastique, ou il a e te lu par M. Durand de Maillane, membre de ce comite , dans une de ses se ances: le 23 novembre 17891789

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Motion d'ordre sur la liberte des opinions et des suffrages dans la Convention nationale1794
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Opinion de Durand-Maillane sur le mode de discussion le plus propre a acce le rer la Constitution prononce e a la tribune de la Convention le 10 mai 1793, l'an II de la Re publique franc ʹaise : imprime e par ordre de la Convention nationale1793
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Examen critique du projet de Constitution: pre sente a la Convention nationale, par son Comite , avec un ordre nouveau dans le plan1793
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Proposition de Durand-Maillane sur le meilleur mode de jugement: faite a la tribune dans la se ance du 17 juin, & communique e le soir me me au Comite de salut public dans les termes suivans : imprime e par ordre de la Convention nationale1793
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Avis d'un de pute aux E tats-ge ne raux1789
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Addition au rapport en de fense dans la cause du peuple des Baux, contre le pre vo t de Marseille1790
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Opinion de Durand Maillane, sur les e coles primaires: prononce e a la tribune de la Convention nationale, le 12 de cembre 1792, l'an premier de la Re publique1792
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Suite et de fense du rapport, sur les empe chemens, les dispenses & la forme des mariages1790
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Opinion de M. Durand Maillane, de pute du de partement des Bouches du Rhone, sur les Gardes nationales: prononce a l'Assemble e nationale, le 20 avril 17911791
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Rapport sur la re solution concernant les hospices civils1796
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Opinion de Durand Maillane sur la re solution du 27 vento se, concernant la de claration des e lecteurs: se ance du 30 vento se, an 5.1797
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Rapport sur le projet de de cret des Comite s eccle siastique et de Constitution, concernant les empe chemens, les dispenses & la forme des mariages1790
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Plan de code civil et uniforme pour toute la Re publique franc ʹaise: lu au comite de le gislation, le 8 juillet 1793, l'an deuxie me de la Re publique1793
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Addition importante a l'Examen critique du plan de constitution1793
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Discours prononce a l'assemble e e lectorale par M. Pierre-Toussaint Durand, ex de pute canstituant [sic], apre s avoir e te nomme de pute du de partement des Bouches-du-Rho ne, a la Convention nationale, le 7 septembre 1792, l'an 4e. de la liberte & le 1er. de l'egalite .1792
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Opinion de Durand-Maillane sur la re solution du 16 brumaire an 5, relative a la loi du 3 brumaire an 4 se ance du 8 frimaire an 5.1796
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Projet de loi, propose par le Comite eccle siastique, sur le mariage & sur les actes & registres qui doivent constater l'e tat civil des personnes: imprime par ordre de l'Assemble e nationale1790
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Rapport sur l'affaire du sieur Talma, come dien franc ʹois1791
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Lettre a Monsieur Durand de Maillanne: sur le rapport qu'il a fait a l'Assemble e nationale ; et le projet de de cret qu'il lui a pre sente , concernant le mariage1791
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Opinion de M. Durand-Maillane, de pute du de partement des Bouches-du-Rho ne, sur l'affaire de M. de Monaco: prononce e le 10 septembre 17911791
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Dernier e tat du Midi, ou, Rapport de Durand-Maillane, au retour de sa mission: imprime par ordre de la Convention nationale : le 12 frimaire de l'an 4e1795
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Histoire apologe tique du Comite eccle siastique de l'Assemble e nationale1791
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Observations sur trois de crets rendu par l'Assemble e nationale, dans les se ances des 10, 13 et 28 mars 1791 par M. Durand-Maillane, de pute du de partement des Bouches du Rho ne, suivies d'unre re ponse du Ministre de la guerre1791
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Rapport et projet de de cret sur la police inte rieure des prisons pre sente s au nom du Comite de le gislation1794
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