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Aaron-Jean-Franc ʹois Crassous | lit.salon

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Aaron-Jean-Franc ʹois Crassous

1746–1802

8 works

1792–1799 across 7 dated works

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Discours prononce par le citoyen A. Crassous, a la Socie te des amis de la liberte & de l'egalite , a La Rochelle, lors de l'inauguration d'un nouveau local pour les se ances, le 12 de cembre 1792, l'an premier de la Re publique franc ʹaise1792
Rapport fait au nom de la Commission des finances et projet de re solution sur la fixation des dettes & obligations entre citoyens, sur le taux & le mode de leur remboursement se ance du 13 vende miaire, an V1796
Rapport fait par Crassous (de l'He rault) au nom d'une commission spe ciale charge e de pre senter un nouveau projet de re solution sur le mode de paiement des inte re ts & arre rages des rentes perpe tuelles & viage res & des pensions se ance du 17 vende miaire an 6.1797
Projet de re solution propose au nom de la Commission des finances, par suite du message du Directoire exe cutif en date du 3 pluvio se de l'an 6 se ance du premier prairial an 61798

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Rapport fait au nom de la Commission des finances et projet de re solution sur la fixation des dettes & obligations entre citoyens, sur le taux & le mode de leur remboursement se ance du 13 vende miaire, an V1796
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Rapport fait par Crassous (de l'He rault) au nom d'une commission spe ciale charge e de pre senter un nouveau projet de re solution sur le mode de paiement des inte re ts & arre rages des rentes perpe tuelles & viage res & des pensions se ance du 17 vende miaire an 6.1797
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Discours prononce par le citoyen A. Crassous, a la Socie te des amis de la liberte & de l'egalite , a La Rochelle, lors de l'inauguration d'un nouveau local pour les se ances, le 12 de cembre 1792, l'an premier de la Re publique franc ʹaise1792
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Rapport fait par Crassous (de l'He rault), au nom de la pre ce dente commission des finances, sur la pe tition de plusieurs rentiers viagers en survivance, qui demandent comment l'article VI de la loi du 8 nivose an 6 doit e tre interpre te a leur e gard: se ance du 7 flore al an 7.1799
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Projet de re solution propose au nom de la Commission des finances, par suite du message du Directoire exe cutif en date du 3 pluvio se de l'an 6 se ance du premier prairial an 61798
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Rapport fait par Crassous, au nom de la Commission des finances, sur l'e tat actuel des ventes des domaines nationaux & sur les mesures a prendre pour la liquidation de la dette publique: se ance du 11 fructidor an 6.1798
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Rapport fait au nom de la Commission des finances sur le renvoi que lui a fait le Conseil relativement aux acque reurs & aux adjudications des domaines nationaux se ance du 27 thermidor an 61798
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