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Chassiron | lit.salon

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Chassiron

1753–1826

18 works

1797–1799 across 15 dated works

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Opinion de Chassiron, de pute du de partement de la Charente Infe rieure, sur la re solution du 6 messidor, relative a la perception d'un troisie me cinquie me des contributions foncie re, personnelle & somptuaire de l'an IV, a valoir sur le montant des contributions directes de l'an V: se ance du 17 messidor an 5.1797
Premier rapport de Chassiron, de pute de la Charente-Infe rieure, sur la re solution du 20 messidor relative a la contribution personnelle, mobilie re et somptuaire de l'an 5: se ance du 13 thermidor, an 5.1797
Observations relatives a l'agriculture, sur la re solution du 27 brumaire sur l'enregistrement1798
Opinion de Chassiron sur la résolution relative à la contribution mobilière, personnelle & somptuaire de l'an 7: séance du 3 nivose an 7.1798

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Opinion de P.C.M. Chassiron, sur la re solution du 26 pluvio se, relative aux droits de bac et passage: se ance du 25 prairial an 6.1798
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Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'impo t sur le sel: se ance du 27 pluviose an 7.1799
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Premier rapport de Chassiron, de pute de la Charente-Infe rieure, sur la re solution du 20 messidor relative a la contribution personnelle, mobilie re et somptuaire de l'an 5: se ance du 13 thermidor, an 5.1797
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Opinion de P.Ch.M. Chassiron sur la résolution du 7 prairial relative aux taxations des receveurs & préposés des recettes dans les départemens: séance du 4 messidor an 6.1798
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Observations de P.Ch. Martin Chassiron (député de la Charente-Inférieure) sur l'exécution de la loi du 11 frimaire, et l'organisation des octrois de bienfaisance et taxes locales dans les grandes communes de la République: séance du 14 messidor an 7.1799
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Opinion de Chassiron sur la résolution relative à la contribution mobilière, personnelle & somptuaire de l'an 7: séance du 3 nivose an 7.1798
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Opinion de Martin Chassiron, membre de la commission nommée pour l'examen de la résolution sur la création et l'organisation d'une marine auxiliaire: séance du 6 brumaire an 8.1799
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Observations relatives a l'agriculture, sur la re solution du 27 brumaire sur l'enregistrement1798
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Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'emprunt de cent millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an 7 se ance du 6 fructidor an 7.1799
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Rapport de Chassiron sur la re solution relative au cautionnement des receveurs ge ne raux de de partement, et a l'e tablissement d'une caisse d'amortissement: se ance du 6 frimaire an 8.1799
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Discours de Martin Chassiron de la Charente-Inférieure sur les résolutions relatives à la subvention extraordinaire de guerre1799
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Rapport fait par Chassiron, au nom d'une commission spe ciale, sur les moyens de re gulariser les travaux et les se ances du Conseil des anciens: se ance du 7 brumaire an 8.1799
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Rapport fait par Chassiron sur la re solution du quatrie me jour comple mentaire, relative a une leve e extraordinaire de chevaux pour les arme es de la Re publique: se ance du 4 vende miaire an 8.1799
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Projet de l'emprunt progressif de cent millions de cre te par le Corps le gislatif1799
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Opinion de Chassiron, de pute du de partement de la Charente Infe rieure, sur la re solution du 6 messidor, relative a la perception d'un troisie me cinquie me des contributions foncie re, personnelle & somptuaire de l'an IV, a valoir sur le montant des contributions directes de l'an V: se ance du 17 messidor an 5.1797
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Rapport fait ... sur une resolution du 27 brumaire qui autorise la commune de jouvence a imposer sur elle-meme une somme de 1916 livres, pour la reparation d'une fontaine publique1797
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Réflections générales sur le systême actuel de contributions publiques et nouveau mode d'assiette et de répartition de la contribution foncière proposé pour l'an VIII1799
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Rapport sur les différens mémoires de M. Brémontier, inspecteur-général des ponts et chaussées, chargé de la dixième division, et sur les travaux faits pour fixer et cultiver les dunes du Golfe de Gascogne, entre l'Adour et la Gironde1806
With Gillet-Laumont M., Tessier M., Nicolas-Théodore Brémontier, Société d'agriculture du département de la Seine
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