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Joseph Cambon | lit.salon

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Joseph Cambon

1756–1820

42 works

1789–1795 across 37 dated works

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Lettre e crite de Versailles par M. Cambon fils ai ne , a son fre re a Bordeaux, au sujet de la constitution nationale, du 4 aou t 17891789
Libe ration de l'e tat concilie e avec le soulagement des peuples, ou, Projet d'un citoyen, de die au Tiers-e tat1789
Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite de l'ordinaire des finances, par M. Cambon, a la se ance du 9 novembre 1791, sur les moyens a prendre pour e tablir des caisses d'e change des assignats de cinq livres dans les districts suivi d'un projet de de cret : imprime par ordre de l'Assemble e nationale1791
Mesures générales pour prohiber la vente du numéraire & pour augmenter & favoriser la circulation des assignats1792

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Rapport et projet de décret sur les mutations par décès des inscriptions au grand livre1794
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Rapport sur les billets dits de confiance, de secours ou patriotiques: fait au nom des Comite s des finances1792
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Rapport sur des réclamations qui ont été faites sur les diverses dispositions de la loi du 24 août 1793, concernant la dette consolidée1795
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Rapporto sulle pensioni dette ecclesiastiche1794
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Rapport sur le compte des recettes & dépenses de la nation depuis le premier mai 1789 jusqu'au premier septembre 1793 qui a été présenté par les commissaires de la Trésorerie nationale1794
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Discours au sujet du compte de l'argenterie des églises, prononcé par le citoyen Cambon, à la séance du 12 brumaire an III: imprimé en vertu de l'arrêté du Comité des finances du 5 brumaire1794
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Rapport et projet de de cret, sur la conduite a tenir & les pouvoirs a donner aux ge ne raux franc ʹois charge s de l'expe dition de la Hollande pre sente s a sa se ance du 2 mars 1793, l'an deuxie me de la Re publique franc ʹoise1793
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Rapport et projet de décret sur la comptabilité des divers bons fournis en paiement des contributions1794
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Rapport et projet de décret pour régler le mode de liquidation des délégations ou effets au porteur, dont le gage repose sur les rentes viagères dues par la République & le paiement des arrérages dus1794
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Projet de de cret, pour de fendre la vente, cession, ne gociation ou transport des titres actuels constatant les cre ances non viage res sur la nation, a compter du premier octobre prochain: pour re gler l'e change de ces titres contre un extrait provisoire d'inscription & pour autoriser les porteurs des extraits provisoires d'inscription a les e changer contre un bon admissible, pendant l'anne e 1794, en paiement des domaines nationaux adjuge s depuis le 24 aou t dernier, a la charge de fournir en me me temps pareille somme en assignats : pre sente au nom de la Commission des finances1793
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Projet de décret relatif au recouvrement & comptabilité de l'emprunt forcé1793
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Projet de de cret concernant les billets au porteur1792
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Rapport pour faire payer la dette consolidée dans les caisses de district ou chez le payeur en Suisse1794
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Rapport et projet de décret sur le demi-droit d'enregistrement en sus qui est dû par les héritiers des défenseurs de la patrie1794
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Rapport et projet de décret sur une nouvelle création de 400 millions d'assignats1792
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Rapport et projet de de cret sur les taxes re volutionnaires, pre sente s a la Convention nationale1794
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Lettre e crite de Versailles par M. Cambon fils ai ne , a son fre re a Bordeaux, au sujet de la constitution nationale, du 4 aou t 17891789
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Rapport sur le mode de remplacement des titres de cre ance qui ont e te perdus1795
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Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite de l'ordinaire des finances, par M. Cambon, a la se ance du 9 novembre 1791, sur les moyens a prendre pour e tablir des caisses d'e change des assignats de cinq livres dans les districts suivi d'un projet de de cret : imprime par ordre de l'Assemble e nationale1791
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Rapport sur les pensions dites ecclésiastiques1794
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Libe ration de l'e tat concilie e avec le soulagement des peuples, ou, Projet d'un citoyen, de die au Tiers-e tat1789
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Opinion du citoyen Cambon sur l'organisation des comite s, et sur les pouvoirs qui doivent leur e tre attribue s.1793
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Rapports de la Commission des finances, et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire et sur l'emprunt force suivis de l'instruction sur l'emprunt force : imprime s par ordre de la Convention nationale1793
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Projet de décret pour une nouvelle création d'assignats de 800 millions, présenté par Cambon, au nom du Comité des finances1792
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