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H. F. Rivière | lit.salon

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H. F. Rivière

1816–1892

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1874 across 1 dated work

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Histoire des institutions de l'Auvergne, contenant un essai historique sur le droit public et privé dans cette province1874

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Histoire des institutions de l'Auvergne, contenant un essai historique sur le droit public et privé dans cette province1874
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Explication de la loi du 17 juillet 1856 relative aux sociétés en commandite par actions: contenant, sous chacque article, l'exposé des principes généraux et la solution des questions susceptibles de controverse : en appendice, l'exposé des motifs, le rapport et la discussion de la nouvelle loi au corps législatif avec les deux projets1857
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Commentaire de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés: suivi d'un appendice contenant les documents législatifs1868
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Précis historique et critique de la législation française sur le commerce des céréales et des mesures d'administration prises dans les temps de cherté1859
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Codes français et lois usuelles décrets ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels1878
With Faustin Hélie, Paul Pont
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Code civil annoté des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérialles: avec une conférence des articles ... précédé des lois constitutionnelles et suivi des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code1879
With Faustin Hélie, Paul Pont, France
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Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles, précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code1901
With Faustin Hélie, Terence Poncet, Paul Pont, André Weiss, France
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Codes français et lois usuelles décrets, ordonnances et avis du Conseil d'état qui les complètent ou les modifient. Conformes aus textes officiels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles1879
With Faustin-Adolphe Hélie, Paul Pont, France
joint ed.
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Lois usuelles: décrets, ordonnances et avis du Conseil d'état dans l'ordre chronologique annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles, avec une table alphabétique de concordance1901
With Faustin Hélie, Térence Poncet, Paul Pont, André Weiss, France, France. Conseil d'Etat
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