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Franche-Comté (France) | lit.salon

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Franche-Comté (France)

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Les coustumes, et ordonnances generalles du conté de Bourgoingne: Ausquelles sont adioustez plusieurs edictz, & mandemans de nouueau publiez, de par le Sacre maieste imperiale, en la court souueraine du Parlement de Dole1540
With Burgundy (France)
Recveil d'avcvns edicts, statvts, et mandemens, pvbliez et observez au Conté de Bourgoigne: diuise en vnze parties: Ausquels sont adioustez deux mandemens du Roy, publiez depuis ledit recueil faict, contre les recelateurs des biens des rebelles, leurs fauteurs & assistans1570
Svite dv Recveil ... Contenant le dispositif de tovs les edits perpetuels ou â plusieurs années publiez en la Cour souueraine de Parlement à Dole, depuis l'impression du Recueil fait en l'an 1619. jusques à present ...: Avec vn Abregé de tovs les edicts, ordonnances & coustumes de ladite Franche-Comté, en forme de repertoire tres-ample sur le Recueil imprimé l'an 1619. & la suite d'iceluy ...1628
With Jean Petremand, Jean Boyvin
Decisiones celeberrimi Sequanorum senatus dolani1663
With J. Grivel, France

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Les coustumes, et ordonnances generalles du conté de Bourgoingne: Ausquelles sont adioustez plusieurs edictz, & mandemans de nouueau publiez, de par le Sacre maieste imperiale, en la court souueraine du Parlement de Dole1540
With Burgundy (France)
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Suite du recueil des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgongne: contenant le dispositif de tous les édits et réglemens perpétuels, publiés à la Cour souveraine de Parlement de Dole, depuis l'impression du Recueil fait en l'an 1619, jusques à l'année 1664, divisée en sept parties, avec un abrége de tous les edits, ordonnances & coutumes de ladite Franche-Comté, en forme de répertoire très-ample, tant sur le premier recueil que sur ce second, neccessaire à tous ceux qui defirent une prompte & parfaite connoissance de tous les edits, ordonnances, coutumes, & pratiques dudit pays1664
With Jean Petremand
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Recveil d'avcvns edicts, statvts, et mandemens, pvbliez et observez au Conté de Bourgoigne: diuise en vnze parties: Ausquels sont adioustez deux mandemens du Roy, publiez depuis ledit recueil faict, contre les recelateurs des biens des rebelles, leurs fauteurs & assistans1570
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Recueil de plusieurs arrests, ordonnances et réglemens de la cour, avec les bailliages de la province & villages de leurs dépendance par lettres alphabétiques1738
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Decisiones celeberrimi Sequanorum senatus dolani1663
With J. Grivel, France
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Svite dv Recveil ... Contenant le dispositif de tovs les edits perpetuels ou â plusieurs années publiez en la Cour souueraine de Parlement à Dole, depuis l'impression du Recueil fait en l'an 1619. jusques à present ...: Avec vn Abregé de tovs les edicts, ordonnances & coustumes de ladite Franche-Comté, en forme de repertoire tres-ample sur le Recueil imprimé l'an 1619. & la suite d'iceluy ...1628
With Jean Petremand, Jean Boyvin
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Recueil des édits et déclarations du roi lettres-patentes arrets du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au palement séant a Besançon; et des réglemens de cette cour1771
With François-Nicolas-Eugène Droz, Cl. Jos Daclin, France, Besançon (France), Dole (France), Burgundy (County), France. Parlement (Dôle)
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