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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) | lit.salon

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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Also known as France. Assemblée Nationale Constituante, 1789-1791., France Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)., France. Assemblee nationale constituante (1789-1791)

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Aux colons de Saint-Domingue1789
De l'état des negres rélativement à la prospérité des colonies françaises et de leur métropole. Discours aux representans de la nation1789
Décret de l'Assemblée nationale, concernant la constitution des municipalités1789
Extrait de procès-verbal de l'Assemblée: des citroyens-libres et propriétaires de couleur des isles et colonies françoises, constituée sous le title de Colons Américains1789

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Décrets de l'Assemblée nationale concernant les colonies, suivis d'une instruction: pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches. Du 8 Mars 1790.1790
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ha-Mahpekhah ha-Tsarefatit ṿeha-Yehudim: diyune ha-asefah ha-leʼumit, 1789-1791 : mi-tokh ha-proṭoḳolim shel ha-asefah ha-leʼumit ṿeha-tazkirim she-hugshu ʻal-yede netsige ha-Yehudim1989
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Extrait de procès-verbal de l'Assemblée: des citroyens-libres et propriétaires de couleur des isles et colonies françoises, constituée sous le title de Colons Américains1789
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Mémoire en faveur des gens de couleur ou sangmêlés de St.-Domingue, & des autres isles françoises de l'Amérique, adressé à l'Assemblée Nationale1789
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L'Assemblée nationale traitée comme elle le mérite, ou, Les députés qui siègent dans le manège, sont les mandataires de la capitale et des provinces, ou ils sont des usurpateurs et les tyrans de la nation1790
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Lettre des religieux de St-Martin-des-Champs à l'Assemblée Nationale; concernant le don générel qu'ils font de tous leurs biens à la Nation1789
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Adresse du commerce de Marseille à l'Assemblée nationale1791
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Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les colonies, au nom des comités de constitution, de marine, d'agriculture, de commerce & des colonies, le 23 septembre 17911791
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Discours et project de loi pour l'affranchissement des négres, ou l'adoucissement de leur régime, et réponse aux objections des colons1791
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Bound volume contains : 1. Petit dictionnaire des grands hommes et des grandes choses qui ont rapport a la Révolution: composé par une société d'aristocrates ; dedie aux États-généraux dits Assemblée nationale ; pour servir de suite à l'histoire du brigandage du nouveau royaume de France, adressé à ses douze cent tyrans ; [motto: 2 lines]1790
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Second projet d'instruction pour les Colonies, relativement aux décrets des 13 et 15 mai.1791
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Le mot du vrai législateur: sur la révolte & les incendies arrivés à Saint-Domingue, au mois d'août 1791.1791
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Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.1791
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Motion de M. de Cocherel: député de Saint-Domingue, à 'Assemblée nationale. Séance du 10 Octobre 17891789
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Lettre des supérieurs de la congrégation de Cluny , de la Maison de Paris, à l'Assemblée nationale1789
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La raison finit toujours par avoir raison1790
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Liste des députés plus noirs que les noires, qui ont quitté la ceansé [sic] au moment de l'appel nominal, sur la question des ministres; avec ceux qui ont opiné pour et comtre [sic]1790
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Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'état: du 17 septembre 17911791
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Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution: présentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce.1791
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La voix de la conscience et de la vertu: a une religieuse, sur certains de crets de l'Assemble e nationale ; [motto: 7 lines]1790
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Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées de mm. les députés de la majorité de l'Assemblée nationale, vulgairement appelés le côté gauche ou les enragés se disant patriotes1791
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Adresse d'un citoyen très-actif, ": ou, Questions présentées aux Etats généraux du manege, vulgairement appellés Assemblée nationale1790
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Aux colons de Saint-Domingue1789
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De l'état des negres rélativement à la prospérité des colonies françaises et de leur métropole. Discours aux representans de la nation1789
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