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Joseph Vincent Dumolard | lit.salon

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Joseph Vincent Dumolard

1766–1819

26 works

1790–1797 across 20 dated works

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Discours prononce par M. Dumolard, avocat a Grenoble, le 12 avril 1790, dans la se ance publique de la Socie te des amis de la constitution1790
Opinion de J.-V. Dumolard, de pute du de partement de l'Ise re, sur les de nonciations pre sente es contre le gene ral Lafayette: e xtrait du Logographe, no. 2961792
Adresse du citoyen Bourguignon-Dumollard a ses concitoyens1793
Opinion du repre sentant du peuple Dumolard, sur le remplacement des juges et la formation des administrations principales prononce e dans la se ance du 12 frimaire, l'an quatrie me de la Re publique, & imprime e par ordre du Conseil1795

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Discours de Dumolard, fait a la suite de la lecture du message du Directoire exe cutif, relatif aux victoires remporte es sur le Rhin, ainsi qu'a la signature des pre liminaires de la paix: se ance du 6 flore al an 5.1797
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Rapport fait par Dumolard, sur le tirage au sort ope re dans le Tribunal de cassation le 30 flore al: se ance du 14 prairial an V.1797
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Motion d'ordre de Dumolard sur nos rapports actuels avec l'Italie: se ance du 5 messidor, an V.1797
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Rapport par Dumolard, sur les articles XII & XIII de la loi 15 frimaire an 4: se ance du 26 fructidor, an 4.1796
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Rapport fait par Dumolard, au nom d'une commission compose e des citoyens Chasal, Dumolard, Lamarque, sur la nature & le mode d'application de la peine porte e par l'art. 32 de la Constitution: se ance du 10 flore al, an 5.1797
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Opinion de Dumolard sur l'effet re troactif donne aux lois rendues en faveur des enfans naturels: se ance du 24 prairial1796
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Opinion de Dumolard sur la modification propose e des articles 2 et 3 de la seconde section du titre II de la deuxie me partie du code pe nal: se ance du 18 germinal, an 5.1797
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Rapport fait par Dumolard sur les pre venus d'assassinats & massacres commis a Lyon & dans les de partemens de Rho ne & de Loire: se ance du 17 flore al an IV1796
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Rapport fait par Dumolard sur l'affaire Veimeranges se ance du 4 fructidor an IV1796
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Opinion de J.-V. Dumolard, de pute du de partement de l'Ise re, sur les de nonciations pre sente es contre le gene ral Lafayette: e xtrait du Logographe, no. 2961792
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Discours du cit. Dumolard, pre sident du Conseil des cinq-cents, prononce (le 10 aou t) 23 thermidor de la cinquie me anne e re publicaine1797
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Opinion de Dumolard sur la vente des maisons nationales: se ance du 24 vento se, an 5.1797
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Discours de Dumolard, pre sident du Conseil des cinq-cents, sur la fe te du 9 thermidor an 5.1797
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Opinion du repre sentant du peuple Dumolard, sur le remplacement des juges et la formation des administrations principales prononce e dans la se ance du 12 frimaire, l'an quatrie me de la Re publique, & imprime e par ordre du Conseil1795
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Opinion de Dumolard dans la se ance du 19 nivo se1796
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Adresse du citoyen Bourguignon-Dumollard a ses concitoyens1793
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Opinion de Dumolard sur la pe tition des de fenseurs officieux des individus traduits devant le Conseil de guerre de la dix-septie me division: se ance du 1er. germinal, an V.1797
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Discours prononce par M. Dumolard, avocat a Grenoble, le 12 avril 1790, dans la se ance publique de la Socie te des amis de la constitution1790
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Rapport fait par Dumolard sur une de nonciation en forfaiture contre le citoyen Monnier, juge-de-paix a Toulon se ance du 13 frimaire, an V.1796
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Pie ces justificatives servant de suite au rapport du repre sentant du peuple Dumolard, sur les pre venus d'assassinats et massacres commis a Lyon et dans les de partemens de Rho ne-et-Loire1796
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Discours du Cit. Dumolard, Président du Conseil des Cinq-Cents: prononcé (le 10 août) 23 thermidor de la cinquième année républicaine.1797
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Opinion de Dumolard dans la séance du 19 nivôse1796
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Réfutation des principes contenus dans les dernieres protestations de plusieurs membres du clergé1790
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Discours de ... fait à la suite de la lecture du message du Directoire exécutif: relatif aux victoires remportées sur le Rhin ainsi qu'à la signature des préliminaires de la paix1797
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