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Abdon-René Couturier de Fournoue | lit.salon

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Abdon-René Couturier de Fournoue

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Coutumes de la province et comté pairie de la Marche: ressort du Parlement de Paris, avec des observations essentiellement utiles, pour les entendre, dans le sens & l'énergie où elles doivent l'être selon les usages à present reçus en ladite province, & l'autorité des sentences du présidial & senéchaussée royale de la ville de Gueret, capitale de la même province, & des arrêts de ladite cour de Parlement, qui sont intervenus en consequence. Ou on a joint toutes les ordonnances, edits, declarations & arrêts de Louis XV, concernant la jurisprudence nouvelle1744
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Coutumes de la province et comté pairie de la Marche: ressort du Parlement de Paris, avec des observations essentiellement utiles, pour les entendre, dans le sens & l'énergie où elles doivent l'être selon les usages à present reçus en ladite province, & l'autorité des sentences du présidial & senéchaussée royale de la ville de Gueret, capitale de la même province, & des arrêts de ladite cour de Parlement, qui sont intervenus en consequence. Ou on a joint toutes les ordonnances, edits, declarations & arrêts de Louis XV, concernant la jurisprudence nouvelle1744
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