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France. Sénat

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2003–2005 across 2 dated works

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L'année Victor Hugo au Sénat: [l'hommage solennel su Sénat à Victor Hugo à l'occasion du bicentenaire de sa naissance, 1802-2002]2003
Images de la France libérée: 1944-1945 : la République restaurée : catalogue de l'exposition oranisée par le Sénat sur les grilles du jardin du Luxembourg, du 3 juin au 31 août 2004.2005

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Images de la France libérée: 1944-1945 : la République restaurée : catalogue de l'exposition oranisée par le Sénat sur les grilles du jardin du Luxembourg, du 3 juin au 31 août 2004.2005
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L'année Victor Hugo au Sénat: [l'hommage solennel su Sénat à Victor Hugo à l'occasion du bicentenaire de sa naissance, 1802-2002]2003
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Archives parlementaires de 1787 à 1860 recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députés1787
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Discours prononcé par mgr le cardinal de Bonnechose, sénateur dans la discussion de l'adresse (IX. - Affaires de Rome)1866
With Bonnechose, Henri Marie Gaston de cardinal
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Discussion de l'addresse: discours prononcé1861
With Charles Louis Henri Kolb-Bernard
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Rapport fait par M. de Royer, au nom de la première Commission des pétitions ... la puissance temporelle du Saint-Siége1860
With Paul Henri Ernest de Royer
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Discours sur la propriété littéraire et artistique à l'occasion du projet de loi sur les instruments de musique mécaniques prononcé1866
With L. B. Bonjean
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans la législation et dans l'organisation des divers services de l'Algérie (Justice française et musulmane.) Police et sécurité1895
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Discussion de la pétition relative aux associations religieuses du département du Nord1861
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Règlement intérieur du sénat suivi du décret impérial du 29 mai 18701870
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Lecture de la proposition de M. le comte de Ségur-d'Aguesseau: Rapports de pétitions ...1860
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Table quinquennale contenant le résumé des travaux du Sénat (1852-1856)1857
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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant modificationà la loi du 3 mai 1841 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique1917
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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner 1o de projet de loi, adopté par la Chambre des députés, approuvant l'accord conclu à Washington le 29 avril 1926 pour le remboursement des dettes de la France envers les États-Unis d'Amérique; 2o le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portatn approbation de l'accord conclu à Londres le 12 juillet 1926 pour le remboursement des dettes de la France envers la Grande-Bretagne1929
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Commission chargée d'examiner une proposition présentée par M. le comte de Ségur-d'Aguesseau ...: Délibération sur les conclusions présentées sur quarante-deux pétitions demandant l'intervention du Sénat en faveur de la puissance temporelle du pape, etc1860
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Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères et de politique générale des protectorats, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant approbation 1o du traité de paix conclu à Lausanne, le 24 juillet 1923 ... ainsi que des actes qui le complètent ... 2o du traité concernant la protection des minorités en Grèce signé à Sèvres, le 10 août 1920 ... et du traité relatif à la Thrace signé à Sèvres, le 10 août 1920 ... ainsi que du protocole relatif à ces deux traités signé à Lausanne, le 24 juillet 1923 ...1924
With France
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Rapport fait par M. le procureur-général Dupin au nom de la première commission des pétitions: sur une pétition relative aux libéralités faites au préjudice des familles à des établissements ecclésiastiques1860
With André Marie Jean Jacques Dupin
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Rapport fait au nom de la 1re Commission des pétitions: Présidence de S. Ex. le Premier Président Troplong1854
With Crouseilhes, Marie Jean Pierre Pie Frédéric Dombidau baron de
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Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1929; Ministère de la justice; (1re section - services judiciaires)
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Proposition de loi, tendant à l'abrogation de l'article 12 du code pénal
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